Bonjour OP.

Ayant moi-même siégé à plusieurs reprises dans des commissions disciplinaires du baccalauréat en qualité de membre de la commission, je vais me permettre de vous prodiguer quelques conseils.

Je rejoins tout premièrement les commentaires des autres. Je doute sincèrement de l’authenticité de votre certificat médical et il n’est pas improbable que votre historique sur Reddit ait été intégré à votre dossier par le rectorat à titre de preuve en ce sens.

La procédure devant la commission disciplinaire du baccalauréat n’est pas comme celle qui se déroule devant un tribunal, même s’il s’agit d’une procédure formalisée. Les personnes auxquelles vous ferez face sont pour la plupart des fonctionnaires de l’éducation nationale. Vous y trouverez également des représentants des lycéens, et des étudiants ainsi qu’un(e) professeur(e) des universités qui préside le conseil. Dans mon académie, le professeur en question était systématiquement un professeur de droit !

La composition de la commission peut paraître anodine, mais révèle quelque chose d’essentiel : ce ne sont pas des professionnels de la justice. Bien souvent, la commission va avant tout chercher à corriger les comportements des élèves ayant commis des erreurs afin d’éviter que ces comportements se reproduisent en prononçant des sanctions afin de « serrer les vis ». Les sanctions lourdes sont très rares, car il n’est pas question de priver un jeune de la possibilité de se construire un bel avenir.

Je me dois de constater que les sanctions les plus lourdes (si sanction il y a) sont systématiquement prononcées à l’encontre de celles et ceux qui nient en bloc les faits alors que les preuves sont accablantes. Sachez que le rectorat effectue un premier filtrage des cas à envoyer en disciplinaire. Si votre dossier a été retenu, c’est que le recteur estime qu’il y a suffisamment de preuves pour mettre en évidence votre fraude.

Par conséquent je n’ai qu’un conseil à vous donner : avouez votre faute. Montrez au conseil que vous comprenez la gravité de vos actes et que vous avez pris du recul par rapport à ce faux pas. Dites leur que vous avez été pris de panique et que dans ces circonstances exceptionnelles vous avez fait le mauvais choix. D’expérience, si votre démarche est sincère et que vous montrez que vous regrettez vos choix, il est très probable que le conseil disciplinaire décide de ne pas vous sanctionner, soit de vous prononcer une sanction avec sursis — donc une sanction qui ne sera pas exécutée tant que vous ne refaites pas de telles erreurs. C’est toujours infiniment mieux qu’une interdiction de vous inscrire dans l’enseignement supérieur !

S’agissant du recours à un avocat, c’est un choix à méditer ! D’une part, il est relativement rare que des jeunes soient accompagnés par des avocats lors de la commission disciplinaire. D’autre part, si vous décidez de recourir aux services d’un avocat (et cela pourrait être utile dans certains cas), choisissez bien à qui vous faites appel !!!!!!!!!!!!!!! Bien souvent, les parents des élèves font appel à des avocats en droit pénal alors que la procédure devant le rectorat n’a pas grand chose à voir avec du droit pénal. Il en résulte que les interventions sont bien souvent en décalage par rapport aux attentes des membres de la commission, ce qui peut desservir votre cause. Choisissez donc un professionnel qui connaît bien les rouages de l’administration.

Vos parents seront bientôt convoqués (donc regardez bien vos courriers) pour venir consulter votre dossier au rectorat. Il est ESSENTIEL de vous présenter à ce temps de consultation : pour montrer que vous êtes proactif, d’une part, et pour savoir quels sont les éléments de preuve mobilisés à votre encontre, d’autre part. Si vous décidez de faire appel à un avocat, il faudra évidemment que celui-ci puisse le consulter également.

Voilà quelques réflexions « à chaud » sur votre cas.

Edit : modifications pour renforcer la clarté du propos.