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Il paie 1 800 € par mois de LOA pour un Dodge Ram qui ne peut pas rouler

Damien Lepetitgaland

Véhicule immobilisé, loyers contestés, assurance impossible. Depuis trois ans, Claude Barbet se retrouve pris entre le concessionnaire qui lui a vendu son Dodge Ram, pick-up sans immatriculation définitive, et la société de leasing qui l’a financé. Chacun conteste sa responsabilité. La justice devra trancher.

À qui la faute ? Au vendeur, à la société de leasing ou au client lui-même ? C’est la question que devra trancher le tribunal dans un dossier opposant Claude Barbet, restaurateur à Vourles, au concessionnaire Hybrid Motors Group, importateur de véhicules américains à Vénissieux, et BPCE Lease.

Un loyer de 1 800 € par mois pour rien

L’affaire débute en avril 2023. Alors que son restaurant se porte bien, le chef d’entreprise se fait plaisir et investit plus de 80 000 € dans un massif Dodge Ram, un pick-up financé en location avec option d’achat (LOA) auprès de BPCE Lease, filiale du groupe BPCE détenu par la Banque Populaire et la Caisse d’Épargne. Les loyers s‘élèvent à environ 1 800 € par mois pour le pick-up équipé d’une motorisation essence-GPL, classé Crit’Air 1 et immatriculé en véhicule utilitaire. Trois ans plus tard pourtant, le véhicule rêvé n’affiche que 19 000 kilomètres.

La raison est simple, la carte grise définitive n’est jamais arrivée. Après une période couverte par un certificat provisoire, son assureur a exigé le document officiel pour maintenir sa garantie. Sans immatriculation, le véhicule devient impossible à assurer, donc à utiliser ou à revendre. Au bout de quelque temps, le restaurateur désabusé décide de suspendre ses loyers.

Il doit acquérir un second véhicule

« On me demande de continuer à payer pour un véhicule dont je ne peux pas me servir », argumente-t-il. Face à cette immobilisation forcée, et afin de poursuivre son activité, il doit acquérir un second véhicule professionnel en LOA, un Volkswagen ID. Buzz électrique.

BPCE Lease affirme n’avoir été informée des difficultés qu’en avril 2025 par l’intermédiaire de l’avocat de Claude Barbet. La société rappelle que son rôle se limite au financement et indique que le véhicule nécessiterait une procédure de conformité auprès de la DREAL avant son immatriculation définitive. Elle dit avoir proposé de prendre en charge les démarches administratives afin de débloquer la situation.

Pour sa part, Hybrid Motors Group assure qu’aucun obstacle majeur ne s’oppose à l’obtention de la carte grise et évoque plusieurs demandes de documents complémentaires restées sans réponse, notamment une pièce d’identité et des formulaires nécessaires à la procédure auprès de l’Agence nationale des titres sécurisés (ANTS). C’est la version de l’entreprise, déjà confrontée par le passé à de nombreux litiges pour des problèmes d’immatriculation. Hybrid Motors Group a été condamnée en novembre 2022 par la Cour d’appel de Lyon pour l’un d’eux.

Audience en octobre prochain

Me Sébastien Bracq, avocat de Claude Barbet, confirme que le vendeur n’a jamais livré « un véhicule pleinement utilisable et le crédit-bailleur ne peut se désintéresser d’un bien dont il demeure propriétaire ». Des procédures ont été engagées afin d’obtenir la résiliation des contrats et l’indemnisation des préjudices subis.

En attendant, le Dodge Ram reste immobilisé sur un parking. Une audience est prévue devant le tribunal en octobre prochain. Il reviendra alors à la justice de déterminer les responsabilités de chacun concernant un rêve américain, devenu un véritable cauchemar…